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Programme de recherche

Depuis sa création, le Secrétariat consacre une part importante de ses ressources à un programme de recherche comparative de base sur les questions liées au travail dans les trois pays signataires. Le programme de recherche est conçu pour prendre graduellement appui sur une base importante de connaissances comparatives concernant les marchés du travail et la législation du travail en Amérique du Nord, et ce, à l'intention du grand public, de la Commission et des gouvernements des parties.

Le programme comporte à la fois des études approfondies conçues à l'intention des praticiens, des décisionnaires et des universitaires, de même que des rapports plus succincts destinés à un vaste public.

A.  Profil comparatif des marchés du travail

Au cours de l'année 1998, le Secrétariat a commencé à élaborer la deuxième édition de sa principale série détaillée sur les marchés du travail. (La première édition, intitulée Les marchés du travail en Amérique du Nord - Profil comparatif, a été publiée en 1997.) La nouvelle édition comportera des données exhaustives sur les marchés du travail pour la période de 1980 à 1998. Elle comprendra un chapitre spécial sur le travail atypique, et portera sur les emplois aléatoires et temporaires aux États-Unis et au Canada, le secteur non structuré au Mexique, de même que le travail autonome et le travail à temps partiel dans les trois pays. Sa publication est prévue pour le début de l'an 2000.

B.  L'emploi des femmes en Amérique du Nord

Cette courte étude, publiée en 1998, met l'accent sur l'évolution des caractéristiques du travail des femmes et la participation de ces dernières aux marchés du travail des trois pays nord-américains. Le rapport comporte trois chapitres :

  • Population active féminine et emploi des femmes en Amérique du Nord;

  • Chômage des femmes en Amérique du Nord

  • Emploi des femmes en Amérique du Nord et au sein de l'Union européenne.

On y trouve aussi une annexe sur les droits juridiques des travailleuses en Amérique du Nord. Les données portent sur la période de 1984 à 1996, et sont illustrées au moyen de 23 graphiques et cinq tableaux.

C.  Étude comparative de la législation du travail

Le Secrétariat prépare actuellement une comparaison exhaustive des lois du travail dans les trois pays. Cette série s'articule autour des 11 principes du travail dont il est question dans l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine du travail.

Le premier volume, qui porte sur les lois régissant les relations de travail, sera publié au début de l'an 2000, et comparera les lois et les régimes juridiques régissant la liberté d'association et le droit d'organisation, le droit de négociation collective ainsi que le droit de grève.

Les volumes suivants traiteront des lois et des régimes régissant les normes d'emploi minimales, la discrimination en matière d'emploi, le traitement des travailleurs migrants, les maladies professionnelles et les accidents du travail, la indemnisation des travailleurs accidentés, les mesures de protection destinées aux enfants qui travaillent, ainsi que l'interdiction du travail forcé.

La série traite de manière fort détaillée et complète des lois applicables. Elle est rédigée de façon à rendre les systèmes juridiques compréhensibles aux praticiens d'autres pays.

D.  Pratiques courantes et de pointe dans l'industrie du vêtement

Cette étude porte sur les méthodes de travail dans l'industrie du vêtement en Amérique du Nord. Elle propose un survol de la structure de l'industrie, de l'évolution des règles du commerce et des stratégies auxquelles les entreprises ont recours pour satisfaire aux normes juridiques qui s'appliquent dans cette industrie compétitive. Elle décrit également l'organisation du travail, la technologie et les autres pratiques qui ont permis à certaines entreprises de jouer un rôle de chef de file au sein de leur secteur. La publication est prévue pour la fin de 1999.

E.  Programmes de la sécurité du revenu

Le Secrétariat prépare un rapport comparatif sur les programmes de la sécurité du revenu dans les trois pays. Présenté sous forme de questions et de réponses, ce rapport fournira une source de références facilement accessibles au public nord-américain. Un livret sera publié en 1999 et le texte sera également disponible sur le site Web du Secrétariat.


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