|
Programme de recherche
Depuis
sa création, le Secrétariat consacre
une part importante de ses ressources
à un programme de recherche comparative
de base sur les questions liées au
travail dans les trois pays signataires.
Le programme de recherche est conçu
pour prendre graduellement appui sur
une base importante de connaissances
comparatives concernant les marchés
du travail et la législation du travail
en Amérique du Nord, et ce, à l'intention
du grand public, de la Commission
et des gouvernements des parties.
Le
programme comporte à la fois des études
approfondies conçues à l'intention
des praticiens, des décisionnaires
et des universitaires, de même que
des rapports plus succincts destinés
à un vaste public.
A. Profil comparatif des marchés du travail
Au
cours de l'année 1998, le Secrétariat
a commencé à élaborer la deuxième
édition de sa principale série détaillée
sur les marchés du travail. (La première
édition, intitulée Les marchés du
travail en Amérique du Nord - Profil
comparatif, a été publiée en 1997.)
La nouvelle édition comportera des
données exhaustives sur les marchés
du travail pour la période de 1980
à 1998. Elle comprendra un chapitre
spécial sur le travail atypique, et
portera sur les emplois aléatoires
et temporaires aux États-Unis et au
Canada, le secteur non structuré au
Mexique, de même que le travail autonome
et le travail à temps partiel dans
les trois pays. Sa publication est
prévue pour le début de l'an 2000.
B. L'emploi des femmes en Amérique du Nord
Cette
courte étude, publiée en 1998, met
l'accent sur l'évolution des caractéristiques
du travail des femmes et la participation
de ces dernières aux marchés du travail
des trois pays nord-américains. Le
rapport comporte trois chapitres :
-
Population
active féminine et emploi des
femmes en Amérique du Nord;
-
Chômage
des femmes en Amérique du Nord
-
Emploi
des femmes en Amérique du Nord
et au sein de l'Union européenne.
On
y trouve aussi une annexe sur les
droits juridiques des travailleuses
en Amérique du Nord. Les données portent
sur la période de 1984 à 1996, et
sont illustrées au moyen de 23 graphiques
et cinq tableaux.
C. Étude comparative de la législation du travail
Le
Secrétariat prépare actuellement une
comparaison exhaustive des lois du
travail dans les trois pays. Cette
série s'articule autour des 11 principes
du travail dont il est question dans
l'Accord nord-américain de coopération
dans le domaine du travail.
Le
premier volume, qui porte sur les
lois régissant les relations de travail,
sera publié au début de l'an 2000,
et comparera les lois et les régimes
juridiques régissant la liberté d'association
et le droit d'organisation, le droit
de négociation collective ainsi que
le droit de grève.
Les
volumes suivants traiteront des lois
et des régimes régissant les normes
d'emploi minimales, la discrimination
en matière d'emploi, le traitement
des travailleurs migrants, les maladies
professionnelles et les accidents
du travail, la indemnisation des travailleurs
accidentés, les mesures de protection
destinées aux enfants qui travaillent,
ainsi que l'interdiction du travail
forcé.
La
série traite de manière fort détaillée
et complète des lois applicables.
Elle est rédigée de façon à rendre
les systèmes juridiques compréhensibles
aux praticiens d'autres pays.
D. Pratiques courantes et de pointe dans l'industrie du vêtement
Cette
étude porte sur les méthodes de travail
dans l'industrie du vêtement en Amérique
du Nord. Elle propose un survol de
la structure de l'industrie, de l'évolution
des règles du commerce et des stratégies
auxquelles les entreprises ont recours
pour satisfaire aux normes juridiques
qui s'appliquent dans cette industrie
compétitive. Elle décrit également
l'organisation du travail, la technologie
et les autres pratiques qui ont permis
à certaines entreprises de jouer un
rôle de chef de file au sein de leur
secteur. La publication est prévue
pour la fin de 1999.
E. Programmes de la sécurité du revenu
Le
Secrétariat prépare un rapport comparatif
sur les programmes de la sécurité
du revenu dans les trois pays. Présenté
sous forme de questions et de réponses,
ce rapport fournira une source de
références facilement accessibles
au public nord-américain. Un livret
sera publié en 1999 et le texte sera
également disponible sur le site Web
du Secrétariat.
|